Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHABANON LA BLANCHE A DEUX PAS...L'EVASION
Société d'Aménagement Touristique de Selonnet - SATOS S.A.

Numéro de dépôt :
93452108
Date de dépôt :
19/01/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2003

Présentation de la marque CHABANON LA BLANCHE A DEUX PAS...L'EVASION

Déposée le 19 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) Société d'Aménagement Touristique de Selonnet - SATOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHABANON LA BLANCHE A DEUX PAS...L'EVASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Aménagement Touristique de Selonnet - SATOS domicilié(e) Station de Chabanon la Blanche, 04460 SELONNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 006 850 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe BOBRIE SA SATOS - France.

La marque CHABANON LA BLANCHE A DEUX PAS...L'EVASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452108.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABANON LA BLANCHE A DEUX PAS...L'EVASION est expirée depuis le 19 janvier 2003.

Société d'Aménagement Touristique de Selonnet - SATOS a également déposé les autres marques suivantes : Les Grandes Alpes


Société d'Aménagement Touristique de Selonnet - SATOS S.A. - Station de Chabanon la Blanche, 04460 SELONNET - France - SIREN 006850168


M. Philippe BOBRIE SA SATOS - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262808 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Organisation de voyages Activités sportives d'hiver et d'été. Activités culturelles - organisation et conduite de colloques, conférences, congrés, expositions culturelles - divertissements et activités de loisirs. Restauration - hébergement temporaire. Maisons de repos et de convalescence.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.